The Official Site of the Los Santos Police Department

[Thomas Valescure]

ENQUÊTE ADMINISTRATIVE ET PÉNALE
SAISINE - DOSSIER A/P-083

OFFICIER CONCERNÉ :

CHARGÉ DE L'ENQUÊTE : Inspecteur deux (II) Thomas VALESCURE

DATE D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE : Le vingt-deux janvier deux mille vingt-trois.

NATURE DE L'ENQUÊTE : Signalement externe

FAITS INITIAUX

DATE DES FAITS INITIAUX : Le vingt-deux janvier deux mille vingt-trois.

FAITS INITIAUX : Dans la nuit du vingt-deux janvier deux mille vingt-trois aux alentours d'une heure du matin, l'officier est intervenu dans le quartier de Strawberry, sur Forum Drive. Un civil, mécontent du déroulement de la procédure décida de filmer la scène. C'est alors que l'officier aurait fait preuve d'un comportement inadéquat et inadapté envers une civile sur la voie publique, l'intimidant, voir la menaçant de l'agresser tout en tenant des propos injurieux et impudiques.

ÉLÉMENTS SUPPLÉMENTAIRES

• Origine du signalement externe (Plainte)

https://forum-fr.gta.world/topic/17836- ... r-du-lspd/

[Thomas Valescure]

ENQUÊTE ADMINISTRATIVE
ACTE D'INVESTIGATION

I. TEMOIN(S) POTENTIEL(S)

Lors de l'analyse des bodycams de l'officier , nous pouvons apercevoir les officiers , et qui était sur l'intervention avec l'officier et qui serait susceptible d'informer le groupe des affaires internes de certains faits s'étant déroulés sur cette intervention.

II. DOCUMENT AUDIOVISUEL ADMINISTRATIF (Bodycam)

** L'inspecteur Valescure déposera un fichier audiovisuel dans le dossier, il s'agit des images vidéos de la bodycam de l'officier peut de temps avant que la victime décide de filmer avec son téléphone. **

[00:00:37] > Lía Dueñas filme Lisa.
[00:00:39] * Diego Mojono filme bien la tête de Lisa.
[00:00:40] > Adam Yera se relève avec l'assistance de Lena et Stewart.
[00:00:41] Lía Dueñas dit: Tu peux répéter?
[00:00:41] * Lisa Furlan souffle du nez.
[00:00:43] Lía Dueñas dit: Ta phrase?
[00:00:44] Elio Christensen dit: Mais j'lui parle il part ?
[00:00:48] Shealyn Taylor dit: Mort.
[00:00:48] > Monica Palacio voit rouge. Elle méprise clairement Lisa Furlan du regard.
[00:00:51] Lía Dueñas dit: Répète voir?
[00:00:51] Diego Mojono dit: Ouffff elle a confiance.
[00:00:52] Elio Christensen dit: Ca y est frère aussi.
[00:00:54] Shealyn Taylor dit: Il veut pas discuter avec toi ?
[00:00:56] * Strewart Kingswell deserre donc les pinces à Adam, il les replace dans son
ceinturon.
[00:01:00] Lía Dueñas dit: Répète seulement ta phrase voir?
[00:01:04] Elio Christensen dit (à Shealyn Taylor): il veut pas à mort.
[00:01:05] Adam Yera dit: Merci. Bonne soirée.
[00:01:07] Strewart Kingswell dit: Je t'ai dis, coopère et tout se passe bien mon jeune.
[00:01:08] Lía Dueñas dit: Vu que t'es une nana de Strawberry toi.
[00:01:10] (Radio) Robert Romero dit: Ona une situation, on arrive.
[00:01:11] Strewart Kingswell dit: Bonne soirée!
[00:01:13] Adam Yera dit: J'ai coopèré.
[00:01:14] Lena Harris dit: Bonne soirée a vous.
[00:01:16] Elio Christensen dit (à Lía Dueñas): Si elle répète tu vas rien faire, j'te promet.
[00:01:17] Lisa Furlan dit (à Monica Palacio): Fait attention à t'es mots Monica.
[00:01:19] Shealyn Taylor dit (à Elio Christensen): Il à fuis la discussion avec toi pour
s'embrouiller.
[00:01:32] Diego Mojono dit: En confiance la grognasse.
[00:01:36] > Adam Yera tourne ses poignets dans tout les sens.
[00:01:38] Liliana Ureña dit: Comment elle connaît ton nom, cette chienne, frère?
[00:01:38] Monica Palacio dit: Tu comprends pas quoi pauvre petite pétasse?!! Casse toi du
quartier tu joues à quoi. J'suis /grave/ pas ton amie.
[00:01:38] Lía Dueñas dit [bas] (à Elio Christensen): Mais pourquoi tu converses avec moi
cousin? Qui te calcule? Tu voulais me donner de l'argent l'autre fois devant le liquor, je te
donne même pas un peu l'heure.
[00:01:47] Lía Dueñas dit [bas] (à Elio Christensen): Retourne casser un tour voir?
[00:01:49] > Monica Palacio a que de la bouche. Elle dit ça sous la colère.
[00:01:50] Lisa Furlan dit: Fugghetaboutit—
[00:01:55] Liliana Ureña dit: Sale pute va.
[00:01:56] Elio Christensen dit: Evite d'inventer des rumeurs j'vais te fade derrière la
ruelle tu vas rien comprendre ma grande.
[00:01:56] Adam Yera dit: Excusez-moi?
[00:02:01] Adam Yera dit: On est à DisneyLand?
[00:02:03] Lía Dueñas dit: Tu vas me fade, je filme hein.
[00:02:07] Elio Christensen dit: Vous croyez que j'suis votre p'tit à m'parler comme ça ?
[00:02:07] Monica Palacio dit: C'est ça ouais!! Trace ta route!!
[00:02:09] Lía Dueñas dit: Quand je vais porter plainte, tu vas bouder.
[00:02:11] Adam Yera dit: Y'a des gens qui dorment, au cas où?!
[00:02:14] Elio Christensen dit: Porte plainte, fais.
[00:02:14] Lía Dueñas dit: Continue seulement.
[00:02:16] Adam Yera dit: Les gyros de partout.
[00:02:25] * Lia n'a aucun téléphone en main, elle filme avec quoi ? Une GoPro dissimulée ? ((
Elio Christensen ))*
[00:02:29] Lía Dueñas dit: Je vais pas me gêner, je vais même encaisser de l'argent avec tes
menaces. La vie d'artiste.
[00:02:30] Monica Palacio dit: Et toi tu veux quoi ton gros bonnet qui sert juste à cacher ta
grande calvitie?
[00:02:36] * Diego Mojono fait un gros plan sur la tête d'Elio.
[00:02:37] Tapez /anim stop pour arrêter l'animation.
[00:02:46] Shealyn Taylor dit: Super.

III. DOCUMENT AUDIOVISUEL CIVIL

** L'inspecteur Valescure déposera un fichier audiovisuel dans le dossier, il s'agit d'une vidéo filmée par le téléphone d'une civile présente sur les lieux de l'intervention et ayant décider de filmer cette dernière. **

[00:02:46] * Elle vient d'avoir le téléphone maintenant. (( Elio Christensen ))*
[00:02:48] Jose Tocha dit (téléphone): Eh cousin.
[00:02:51] Lía Dueñas dit: Guettez, ce forceur qui viens draguer des mineurs au liquor.
[00:02:52] Isaï Anderson dit: Putain pourquoi ici c'est le quartier de guignols.
[00:02:53] Jose Tocha dit (téléphone): Y'a une méga urgence.
[00:02:55] Lía Dueñas dit: C'est lui!!!
[00:02:59] Jose Tocha dit (téléphone): Jamais.
[00:03:00] Jose Tocha dit (téléphone): T'es taré.
[00:03:01] Monica Palacio dit: C'est bon tu vois bien c'est fini. Va plus loin. Tu cries dans les
oreilles de tout le monde ici comme tu crois on est tes amis.
[00:03:01] Elio Christensen dit: La seule que j'ai draguée c'est ta mère.
[00:03:06] Jose Tocha dit (téléphone): Y'a genre toute la population.
[00:03:06] * Lía Dueñas lance un live sur Instagram, elle filme bien Elio.
[00:03:07] Jose Tocha dit (téléphone): Mais eh.
[00:03:07] Shealyn Taylor dit: Bienvenue à Forum Drive.
[00:03:07] Isaï Anderson dit (à Elio Christensen): Bien dit
[00:03:11] Lía Dueñas dit: Je vais plainter fooooooort.
[00:03:13] Diego Mojono dit: Allez oust.
[00:03:17] Isaï Anderson dit: Mais dépose plainte, orh.
[00:03:19] Lía Dueñas dit: T'es cuuuuuuuit!!!
[00:03:20] Shealyn Taylor dit: Mooort elle va plainter.
[00:03:26] Elio Christensen dit: Agis ou ferme ta gueule !
[00:03:29] ERROR: Command not found.
[00:03:31] Lindsay Harrington dit: On lève.
[00:03:32] Shealyn Taylor dit: Mais au nom de dieu elle va jamais plainter.
[00:03:34] Elio Christensen dit: J'aime pas les gens qui parlent trop !
[00:03:35] Diego Mojono dit: Avis de recherche sur lui il drague des mineurs si vous le voyez
attrape le les mecs.
[00:03:38] Isaï Anderson dit: Elle a la gueule autant ouverte au lit elle.
[00:03:40] Lía Dueñas dit: Elle dit /mort/ vu qu'elle a une bite elle aussi...
[00:03:44] Diego Mojono dit: Il traine dans toute la ville.
[00:03:48] Monica Palacio crie: Retourne ton insigne qu'on te mette minable devant tes potes!
T'en as zéro dans le froc pédé!
[00:03:52] Elisabeth Ross dit: Salut mesdemoiselles.
[00:03:55] Elio Christensen dit: Toi aussi, tu remercieras ta tante pour la pipe qu'elle
m'a fait.
[00:04:02] Elio Christensen dit: J'savais que les Latina faisaient bien l'boulot.
[00:04:03] Diego Mojono dit: Mattez bien sa tête faite tourner se soir sa le pull-up.
[00:04:11] Isaï Anderson dit: Les AI au cul.
[00:04:12] Lía Dueñas dit: C'est bien, continue.
[00:04:23] * Lía Dueñas continue de filmer, sans cesse.
[00:04:24] Elio Christensen dit: J'continue tu vas faire quoi ? Porter plainte ?
[00:04:30] Elio Christensen dit: Fais la caïd ici.
[00:04:34] Isaï Anderson dit: Retourne chez papa maman, tu as besoin de sommeil.
[00:04:36] Elio Christensen dit: J'ai de quoi te faire tomber, jolie dossier.
[00:04:41] Diego Mojono dit: Remonte dans ta caisse pointeur.
[00:04:47] Lía Dueñas dit: Moi je suis ici pour filmer, après on verra...
[00:04:50] Diego Mojono dit: Tu kiffe sur les gosse mineurs.
[00:04:57] Shealyn Taylor dit: Mais tu plaintes quand ?
[00:04:58] * Elisabeth Ross regarde les baskets de Lia.
[00:04:58] Lía Dueñas dit: Je suis grave toxique, tu verras cousin...
[00:05:01] Shealyn Taylor dit: Tu veux son matricule ?
[00:05:04] Elisabeth Ross dit: J'aime bien ce modèle.
[00:05:04] > Lía Dueñas ne calcule même pas un peu Taylor.
[00:05:04] > Lía Dueñas ne calcule même pas un peu Taylor.
[00:05:18] Lía Dueñas dit: T'as terminé? C'est bon?
[00:05:24] Elio Christensen dit (à Lía Dueñas): Christensen, matricule 12377. Membre de
l'unité gangs et narcotiques.
[00:05:28] Elio Christensen dit: Ca te suffit pour ta plainte ?
[00:05:31] * Dameon Broadwater matte la dégaine de Duenas.
[00:05:35] Lía Dueñas dit: Oui c'est suffisant, merci.
[00:05:37] Diego Mojono dit: Mattez la plaque les gars attrapé le pointeur sur LS!
[00:05:38] Elio Christensen dit: Pas de soucis.
[00:05:42] Shealyn Taylor dit: Elle va jamais plainte.
[00:05:45] * Lía Dueñas coupe sa caméra, elle envoie une copie à sa pote.
[00:05:50] Lía Dueñas dit: On verra.
[00:05:52] Shealyn Taylor dit: Ok.
[00:05:52] Elio Christensen dit: Lui c'est un trou du cul... il regarde une plaque d'une voiture de
flic...
[00:05:59] Lía Dueñas dit: Tu verras, vous verrez...
[00:06:02] Liliana Ureña dit: Ils ont arrêté Jee, aussi?
[00:06:04] Monica Palacio dit: Évite de parler avec l'anti-gangs ils vont te sortir des mandats
de nul part tu vas te faire arrêter comme Leo.
[00:06:06] Isaï Anderson dit: Tu l'ouvres autant au lit ? (Regarde Lia)
[00:06:06] (Radio) Elisabeth Ross dit: 287 David sur Forum Drive, scène et prélèvement fait,
code 4. Les unités en renfort peuvent partir.
[00:06:06] Shealyn Taylor dit: Elle va rien faire.
[00:06:07] Gaspar Ortiz dit: Non. Je crois pas?
[00:06:14] Monica Palacio dit: Le saint esprit...
[00:06:19] Lía Dueñas dit: Tu sais déjà comment je vais les mettre dans la merde...

IV. DOSSIER ADMINISTRATIF DE L'AGENT

• Evolutions professionnelles

20/07/2022 - Intégration officier premier échelon
01/08/2022 - Promotion officier deuxième échelon
09/09/2022 - Promotion officier troisième échelon
20/09/2022 - Démission
23/11/2022 - Réintégration officier troisième échelon
28/12/2022 - Promotion SLO

• Récompenses

- L'officier n'a reçu aucune récompense durant son service.

• Sanctions

> 06/01/2023 - Restriction des prérogatives de l'agent : interdiction de conduite d'un véhicule du Département du 06.01.2022 au 10.01.2022 inclus (5 jours) - Lieutenant S.Sallinger

Pour avoir conduit dangereusement à 2 reprises, en service puis hors service (violation de l'art. 1/120.00 du MPP - PROBITE)

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Inspecteur, Thomas Valescure
Chargé de l'enquête
Groupe des affaires internes - Bureau des services de support

[Thomas Valescure]

ENQUÊTE ADMINISTRATIVE
AUDITION SOUS SERMENT

PERSONNE ENTENDUE : Officier sénior (III+1)

ENTENDUE PAR : Inspecteur deux (2) Thomas VALESCURE

DATE : Le vingt-deux janvier deux mille vingt-trois.

STATUT :
[ X ] MIS EN CAUSE
[ ] VICTIME
[ ] TÉMOIN
[ ] TIERS (préciser : ...)

LÉGALITÉ

L'AUDITIONNÉ A ÉTÉ NOTIFIÉ DE :
[ X ] SON DROIT A MAINTENIR LE SILENCE
[ X ] SON DROIT D'ÊTRE ASSISTÉ (JURIDIQUE OU SYNDICAL)
[ X ] L'ABSENCE D'OBLIGATION DE DÉCLARER SOUS SERMENT

L'AUDITIONNÉ A FAIT VALOIR :
[ X ] SON DROIT A MAINTENIR LE SILENCE
[ ] SON DROIT D'ÊTRE ASSISTÉ (JURIDIQUE OU SYNDICAL)
[ X ] SON DROIT DE NE PAS FAIRE DE DÉCLARATION

L'AUDITIONNÉ A JURÉ DE DIRE LA VÉRITÉ : OUI

RETRANSCRIPTION

* Thomas Valescure viendra appuyer sur le bouton du magnétophone afin de commencer l'enregistrement de l'audition.

Thomas Valescure dit: Il est dix neuf heure cinquante cinq, je suis l'inspecteur Thomas Valescure du groupe des affaires internes et je suis en compagnie de l'officier , entendu ce soir dans le cadre d'une enquête interne administrative à son encontre.

Thomas Valescure dit: Officier, avez vous lu vos droits qui étaient présents sur votre convocation avant de venir ? Souhaitez vous faire valoir un de ces droits ?
dit: Pour l'instant, non. Je garderai le silence au cours de l'audition si l'envie me prend, mais pour le moment il n'y a pas de raisons.

Thomas Valescure dit: D'accord. Officier je dois vous poser la question, il s'agit d'une audition sous-serment. Jurez vous de dire la vérité et seulement la vérité ?

* lève alors sa main droite venant par la suite prononcer les mots suivants.

dit: Inspecteur, jurer est un péché que je ne peux commettre. Je promet en tout temps de dire la vérité rien que la vérité, qu'elle soit en mon avantage ou non, de rester fidèle à notre étoile, car la tradition nous l'oblige.

* Thomas Valescure relève la tête et fait des grands yeux.

dit: Vous êtes religieux ?
dit: Bien que je ne laisse paraître, oui.

Thomas Valescure dit: Vous êtes catholique ? Musulman ? Autres ?
dit: De confession chrétienne.

Thomas Valescure dit: D'accord, donc vous refusez de jurer de dire la vérité et rien que la vérité ? Sous les motifs de votre religion ?
Thomas Valescure dit: Sachez que les Etats-Unis vous demande de jurer non pas forcément sur la religion mais sur la loi. Est ce que vous voulez donc revenir sur votre déclaration et souhaitez jurer ?
dit: Du moment qu'on reste dans le cadre juridique, je jurerai dire la vérité, seulement la vérité.

Thomas Valescure dit: Bien ... — regardant sa feuille avec des gros yeux.
Thomas Valescure dit: Officier, ce soir nous allons aborder une récente plainte ayant été déposée sur vous.
Thomas Valescure dit: Les protagonistes vous accuses d'intimidation (aggravée) et d'avoir eu un comportement obscène.
Thomas Valescure dit: Vous voyez de quel incident je parle ?
dit: Non, du tout ? (dit-il, arcquant un sourcil)

* Thomas Valescure viendra allumer la télévision à sa droite.
* Thomas Valescure viendra lancer un document audiovisuel prit par le téléphone d'un civil présent sur les lieux.
* Thomas Valescure viendra regarder attentivement la télévision en même temps qu'Elio.

Thomas Valescure dit: Donc ...
Thomas Valescure dit: Vous avez pu voir la vidéo ?
dit: Je garderai le silence pour le reste de l'audition.

Thomas Valescure dit: Que pensez vous de cette vidéo officier ?
dit: Etant conscient que vous êtes dans l'obligation, inspecteur, de me poser la suite de vos questions, je ne répondrai à aucune.

Thomas Valescure dit: Donc ne souhaitez plus faire de déclaration ?
dit: Aucune.

Thomas Valescure dit: Bien, deux petites minutes s'il vous plait.

* Thomas Valescure viendra tapper sur son ordinateur.

Thomas Valescure dit: Bon, et bien, il est vingt heure vingt quatre. L'audition de l'officier prend fin. Ce dernier refuse de répondre aux questions de l'inspecteur.

* Thomas Valescure viendra couper l'enregistrement du magnétophone.

OBSERVATIONS

Une audition plutôt courte. Effectivement, l'officier après avoir consulté la vidéo filmé par le témoin ne semble plus très enclin à répondre aux questions de l'inspecteur et décide de garder le silence et de ne faire aucune déclaration malgré les preuves accablantes quant à sa culpabilité dans cette regrettable histoire.

---

Inspecteur, Thomas Valescure
Chargé de l'enquête
Groupe des affaires internes - Bureau des services de support

Officier,
PERSONNE AUDITIONNÉE


La personne auditionnée a tout à fait le droit de demander une copie de la retranscription écrite de l'enregistrement, le cas échéant, ne pas joindre les observations.

[Thomas Valescure]

ENQUÊTE ADMINISTRATIVE
SYNTHÈSE DES INVESTIGATIONS

Dans la nuit du vingt-deux janvier deux mille vingt-trois aux alentours d'une heure du matin, l'officier est intervenu dans le quartier de Strawberry, sur Forum Drive. Un civil, mécontent du déroulement de la procédure décida de filmer la scène. C'est alors que l'officier aurait fait preuve d'un comportement inadéquat et inadapté envers une civile sur la voie publique, l'intimidant, voir la menaçant de l'agresser tout en tenant des propos injurieux et impudiques.



I. Du discernement de l'agent

En matière administrative, le manuel des politiques et des procédures dispose que :

1/110.00 DISCERNEMENT
Le personnel dans toutes ses actions fait preuve d'un raisonnable discernement, notamment :
- Lorsqu'il exécute les ordres qui lui ont été adressés.
- Lorsqu'il prend des initiatives.

Rappelons que le discernement est l'action de discerner, de distinguer, d'agir de façon réfléchie au cas par cas. C'est aussi la faculté d'apprécier sainement les choses avec intelligence et sens critique. Or l'officier n'a pas su garder son sang froid sur cette intervention, vraisemblablement après des propos murmurés par la personne qui filme :

• "Mais pourquoi tu converses avec moi cousin? Qui te calcule? Tu voulais me donner de l'argent l'autre fois devant le liquor, je te donne même pas un peu l'heure. Retourne casser un tour voir?"

Si la nature provocative de cette remarque semble être la cause de l'emportement de l'officier, celui-ci se devait toutefois de répondre fermement mais avec respect et professionnalisme. Son grade d'officier-supérieur lui commande d'être au contact direct de la population afin de développer des relations communautaires. L'exigence de discernement est ainsi plus stricte quand cela concerne son rôle spécifique.

2/610.00 SENIOR LEAD OFFICER (SLO)
Les SLO sont des officiers ayant spécifiquement pour tâche de maintenir un contact direct et quotidien avec la population d'un secteur géographique donné en occupant des fonctions d'officier communautaire.

Par conséquent, la menace émise par l'officier de "fader derrière la ruelle" -dont la définition précise nous échappe mais nous laisse supposer une menace physique- ne saurait être une réaction proportionnée suite aux propos de l'individu. Il en est de même pour les autres remarques injurieuses de l'officier et qui, cumulées, peuvent faire état d'un manque de discernement s'agissant du comportement à adopter sur le terrain.

• "Evite d'inventer des rumeurs j'vais te fade derrière la ruelle tu vas rien comprendre ma grande.
  La seule que j'ai draguée c'est ta mère.
  Agis ou ferme ta gueule !
  Toi aussi, tu remercieras ta tante pour la pipe qu'elle m'a fait. J'savais que les Latina faisaient bien l'boulot.
  J'ai de quoi te faire tomber, jolie dossier."

II. De la loyauté de l'agent

En matière administrative, le manuel des politiques et des procédures dispose que :

1/130.00 LOYAUTÉ
Les employés doivent faire montre de loyauté à l'égard des institutions politiques et judiciaires de l'État, de l'ensemble des institutions de la ville de Los Santos et respectent scrupuleusement les dispositions des lois de notre État.
- Ils s'abstiennent de tout comportement, acte ou parole, y compris en dehors de leur service et peu importe le support, qui peuvent porter atteinte au crédit ou au renom du département de police ou de la ville.

Par ses propos cités sous le chiffre I., l'officier discrédite le département de police tout entier et entache l'image des officiers de terrain. Nous rappelons à ce titre la devise du Département qui est de servir et de protéger nos concitoyens.

Rappelons également que l'officier était intervenu dans un quartier populaire où la police n'est pas très appréciée et que part ses actes, il participe à l'énervement et à l'escalade d'une violence que le Département essaye d'enrayer à travers de multiples actions au quotidien.

Comment pouvons nous exiger le respect de ses citoyens si nos propres agents ne sont pas capables d'être eux aussi respectueux envers eux ? Tout officier de police doit montrer l'exemple à suivre et faire preuve de droiture en évitant, dans la mesure du possible et du raisonnable, de laisser transparaitre ses émotions telles que les excès de colère.

CONCLUSION

REGLE(S) VIOLÉE(S) :

1. 1/110.00 DISCERNEMENT

2. 1/130.00 LOYAUTÉ

RECOMMANDATION (S) :

De part les faits relevés à l'égard de l'officier , recommandons de sanctionner l'agent.

Il conviendra à ce titre de suivre l'évolution d'une éventuelle suite pénale à ce dossier (cf. synthèse pénale).

---

Inspecteur, Thomas Valescure
Chargé de l'enquête
Groupe des affaires internes - Bureau des services de support



Lieutenant, Scott Sallinger
Officier commandant du groupe des affaires internes

[Thomas Valescure]

ENQUÊTE PÉNALE
SYNTHÈSE DES INVESTIGATIONS

Dans la nuit du vingt-deux janvier deux mille vingt-trois aux alentours d'une heure du matin, l'officier est intervenu dans le quartier de Strawberry, sur Forum Drive. Un civil, mécontent du déroulement de la procédure décida de filmer la scène. C'est alors que l'officier aurait fait preuve d'un comportement inadéquat et inadapté envers une civile sur la voie publique, l'intimidant, voir la menaçant de l'agresser tout en tenant des propos injurieux et impudiques.


I. De l'intimidation de l'agent

En matière pénale, l'article 468 du code pénal dispose que :

468. Intimidation.

(A) L'intimidation est un délit de classe III.

(B) Il se définit comme le fait d'adopter (volontairement ou par imprudence) face à autrui un comportement ou des propos pouvant susciter chez une personne raisonnable la crainte d'une violence illégale immédiate (même contre des biens).

(C) Cette infraction est aggravée en un délit de classe II lorsqu'elle est commise dans au moins une des circonstances prévues pour l'aggravation de la mutilation.

En l'espèce, le contexte dans lequel les propos de l'officier ont été dit, on peut affirmer que l'officier a fait preuve d'intimidation envers ses concitoyens. Cette infraction peut-être aggravée en un délit de classe II dans la mesure où l'officier est officier de paix.

[00:01:56] Elio Christensen dit: Evite d'inventer des rumeurs j'vais te fade derrière la
ruelle tu vas rien comprendre ma grande.
[00:03:26] Elio Christensen dit: Agis ou ferme ta gueule !
[00:04:36] Elio Christensen dit: J'ai de quoi te faire tomber, jolie dossier.

II. Du comportement obscène de l'agent

En matière pénale, l'article 503 du code pénal dispose que :

503. Comportement obscène.
(A) La comportement obscène est un délit de classe IV.

(B) Il se définit comme le fait, sans droit et malicieusement ou par négligence, de tenir des propos injurieux, des gestes ou comportements insultants, impudiques ou de nature à heurter la sensibilité d'une personne raisonnable, dès lors que cette action est commise: soit sur la voie publique, soit dans un bâtiment public, soit devant un mineur de strictement moins de dix huit ans, soit devant un officier public.

(C) Cette infraction est aggravée en un délit de classe III lorsqu'elle consiste en le fait d'insulter à plusieurs reprises un officier public.

En l'espèce, de part ses propos à caractère injurieux et sexuelle, l'officier a porté atteinte aux bonnes moeures en adoptant un comportement obscène.

[00:03:01] Elio Christensen dit: La seule que j'ai draguée c'est ta mère.
[00:03:55] Elio Christensen dit: Toi aussi, tu remercieras ta tante pour la pipe qu'elle
m'a fait.
[00:04:02] Elio Christensen dit: J'savais que les Latina faisaient bien l'boulot.

III. Du désordre public causé par l'agent

En matière pénale, l'article 516 du code pénal dispose que :

516. Désordre public.
(A) Le désordre public est une contravention de classe II.

(B) Il se définit comme le fait d'adopter sur la voie publique, dans un bâtiment public ou, dans un bâtiment privé ouvert au public et dont le maître des lieux n'y consent pas, un comportement anormal troublant la tranquillité qu'un homme raisonnable est légitime à attendre. Il s'agit notamment des combats mutuels sur la voie publique, des cris, des obstruction à la circulation ou encore des comportements injurieux.

(C) Cette infraction est aggravée en un délit de classe III dès lors que l'infraction continue alors qu'une personne a raisonnablement enjoint à l'auteur de cesser.

En l'espèce, en faisant preuve de ce comportement, l'officier a fait preuve d'un grand manquement au devoir de part ses fonctions causant le trouble et le désordre public sur place et en incitant par ses propos à une escalade flagrante de la violence dans le quartier où il est intervenu. Des heurts et des injures ont ensuite éclaté.

ACCUSATION PÉNALE

CHARGES ENVISAGEABLES :

1. 468. Intimidation (aggravée)

2. 503. Comportement obscène

3. 516. Désordre public

** Dans une note administrative, l'inspecteur Valescure attendra les conclusions de sa hiérarchie quant aux suites données à cette affaire.**

MISE EN ACCUSATION :
[X] Demande du droit de transmission du dossier au bureau du procureur
[ ] Agent mis en accusation
[ ] Faits requalifiés administrativement
[ ] Agent non poursuivi

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Inspecteur, Thomas Valescure
Chargé de l'enquête
Groupe des affaires internes - Bureau des services de support

** L'inspecteur Valescure déposera le dossier sur le bureau de Scott Sallinger, afin qu'il puisse signer le document après l'avoir instruit. **

Lieutenant, Scott Sallinger
Officier commandant du groupe des affaires internes

[Thomas Valescure]

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BILLET DE CLOTURE

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[ X ] Violation(s) identifiée(s). [ ] Aucune violation identifiée. [ ] Classé sans suite (précisez sous "remarque").

• [ X ] Le(s) mis en cause a/ont été dûment informé(s) de l'issue de l'enquête et de ses/leurs droits.

• [ X ] La partie plaignante a été informée.

• [ X ] Le dossier a été transmis a un représentant de la justice.

• [ X ] 1 demande(s) de sanction a/ont été transmise(s) au service administratif.

• [ ] 0 demande(s) de récompense a/ont été rédigée(s) et transmise(s) à l'Officier commandant.

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Remarques diverses à l'attention de l'Officier commandant (optionnel) :

• Démission de l'officier Christensen.

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[Reginald Hoch]

DÉPARTEMENT DE POLICE DE LOS SANTOS

DÉCLASSIFICATION DE DOSSIER D'INVESTIGATION

Dossier déclassifié le 10 avril 2023 par le Chef de Cabinet du Bureau du Chef.

Avec l'accord du Chef de la Police,
Madame Sue Bryant

Par l'application du Chef-Assistant,
Chef de Cabinet, Bureau du Chef,
Monsieur Reginald Hoch